Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES AUDE EN PYRÉNÉES
/
FESTIV'AUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIV'AUDE
COMMUNAUTE DE COMMUNES AUDE EN PYRÉNÉES

Numéro de dépôt :
3325776
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
FESTIV\'AUDE de COMMUNAUTE DE COMMUNES AUDE EN PYRÉNÉES

Présentation de la marque FESTIV'AUDE

Déposée le 16 novembre 2004 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES AUDE EN PYRÉNÉES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIV'AUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES AUDE EN PYRÉNÉES domicilié(e) Square André Tricoire,11500 QUILLAN - 11500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 100 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice ARAGOU Président Communauté de communes Aude en Pyrénées domicilié(e) Square André Tricoire,11500 QUILLAN - 11500 - France.

La marque FESTIV'AUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIV'AUDE est expirée depuis le 16 novembre 2014.


COMMUNAUTE DE COMMUNES AUDE EN PYRÉNÉES - Square André Tricoire,11500 QUILLAN - 11500 - France - SIREN 241100411


Maurice ARAGOU Président Communauté de communes Aude en Pyrénées - Square André Tricoire,11500 QUILLAN - 11500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Divertissement, activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.