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Marques déposées par la société Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse EPCI
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TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE
Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse EPCI

Numéro de dépôt :
3499077
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE de Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse EPCI

Présentation de la marque TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE

Déposée le 23 avril 2007 par la société Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE »

Le déposant est la société Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse EPCI domicilié(e) 29 rue Méhul,08600 GIVET - 08600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 800 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse domicilié(e) 29 rue Méhul,08600 GIVET - 08600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE est expirée depuis le 23 avril 2017.

Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse EPCI a également déposé les autres marques suivantes : RIVES DE MEUSE , LES BOUT' CHOUX , LA CHARLEMONT Une bière d'histoire , FESTIVAL FESTIMEUSE


Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse EPCI - 29 rue Méhul,08600 GIVET - 08600 - France - SIREN 240800821


Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse - 29 rue Méhul,08600 GIVET - 08600 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Inscription le 22 avril 2008 - Rejet partiel n°472916 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 14 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°483035 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 13 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°482693 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Produits de l'imprimerie ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.