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Marques déposées par Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse
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LA CHARLEMONT Une bière d'histoire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHARLEMONT Une bière d'histoire
Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse

Numéro de dépôt :
4589480
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
LA CHARLEMONT Une bière d\'histoire de Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse

Présentation de la marque LA CHARLEMONT Une bière d'histoire

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHARLEMONT Une bière d'histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse domicilié(e) 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, Monsieur Bernard DEKENS domicilié(e) 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France.

La marque LA CHARLEMONT Une bière d'histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARLEMONT Une bière d'histoire arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse a également déposé les autres marques suivantes : RIVES DE MEUSE , TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE , LES BOUT' CHOUX , FESTIVAL FESTIMEUSE


Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse - 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France


Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, Monsieur Bernard DEKENS - 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.