Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNIVERSITE DE LYON
COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS (COMUE) UNIVERSITE DE LYON, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4248155
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
UNIVERSITE DE LYON de COMMUNAUTE D\'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS (COMUE) UNIVERSITE DE LYON

Présentation de la marque UNIVERSITE DE LYON

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la société COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS (COMUE) UNIVERSITE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIVERSITE DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS (COMUE) UNIVERSITE DE LYON domicilié(e) 90 /92 rue Pasteur - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 021 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque UNIVERSITE DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE DE LYON arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS (COMUE) UNIVERSITE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE DE LYON , (Marque figurative) , UNIVERSITE DE LYON


COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS (COMUE) UNIVERSITE DE LYON, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 90 /92 rue Pasteur - 69007 - LYON - France - SIREN 130021363


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; clés USB ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ; articles de lunetterie ; étuis pour articles de lunetterie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonification ; parrainage publicitaire ; mise à disposition d'espace, de temps et de supports publicitaires ; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; services d'organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des publications périodiques, éditées sur tout support notamment électronique ; services d'abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs ; services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires ; services de gestion des ressources humaines et recrutement de personnel ; services de revue de presse ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Éducation à l'université ou dans des établissements d'enseignement supérieur ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; Services d'analyses et de recherches industrielles ; Conception et mise au point de matériel informatique et logiciels ; Services de recherches médicales et pharmacologiques ; Services en sciences naturelles ; Travaux d' ingénieurs (expertises) ; Services de tests scientifiques ; Enquêtes, recherches dans des bases de données et sur l'internet dans le domaine scientifique et de la recherche ; Services de recherche ; Services de laboratoires scientifiques ; Recherches en bactériologie ; Recherches biologiques ; Analyse chimique ; Recherches en chimie ; Essais cliniques ; Programmation informatique ; Conception de logiciels ; Analyse de systèmes informatiques ; Conception de systèmes informatiques ; Services de protection antivirus ; Établissement de plans pour la construction ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Audits en matière d'énergie ; Services d'ingénierie ; Expertises géologiques ; Conseils en technologie de l'information ; Levés de terrain ; Recherches en mécanique ; Télésurveillance de systèmes informatiques ; Recherches en physique ; Services de recherche et de développement de nouveaux produits (pour le compte de tiers) ; Recherches en matière de protection de l'environnement ; Services de laboratoires scientifiques ; Services de recherche ; Hébergement de serveurs ; Logiciel-service [SaaS] ; Expertises [travaux d'ingénieurs] ; Étude de projets techniques ; Recherches techniques ; Exploration sous-marine ; Mise à jour de logiciels ; Planification en matière d'urbanisme ; Analyse d'eau ; Prévisions météorologiques.