Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUV' BOX
COMMUNAUTÉ D’UNIVERSITÉS ET D’ÉTABLISSEMENTS UNIVERSITÉ FÉDÉRALE TOULOUSE MIDI-PYRÉNÉES

Numéro de dépôt :
4403467
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
MOUV\' BOX de COMMUNAUTÉ D’UNIVERSITÉS ET D’ÉTABLISSEMENTS UNIVERSITÉ FÉDÉRALE TOULOUSE MIDI-PYRÉNÉES

Présentation de la marque MOUV' BOX

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par COMMUNAUTÉ D’UNIVERSITÉS ET D’ÉTABLISSEMENTS UNIVERSITÉ FÉDÉRALE TOULOUSE MIDI-PYRÉNÉES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUV' BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est COMMUNAUTÉ D’UNIVERSITÉS ET D’ÉTABLISSEMENTS UNIVERSITÉ FÉDÉRALE TOULOUSE MIDI-PYRÉNÉES domicilié(e) 41 ALLEES JULES GUESDE - 31013 - TOULOUSE, cedex 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, Monsieur Christophe Saliou domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque MOUV' BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUV' BOX arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.


COMMUNAUTÉ D’UNIVERSITÉS ET D’ÉTABLISSEMENTS UNIVERSITÉ FÉDÉRALE TOULOUSE MIDI-PYRÉNÉES - 41 ALLEES JULES GUESDE - 31013 - TOULOUSE, cedex 6 - France


Brevalex, Monsieur Christophe Saliou - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

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