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Marques déposées par Communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier
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mobiVie Bougez plus, bougez bus mobiVie sur mesure
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobiVie Bougez plus, bougez bus mobiVie sur mesure
Communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3761214
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
mobiVie Bougez plus, bougez bus mobiVie sur mesure de Communauté d\'agglomération Vichy Val d\'Allier

Présentation de la marque mobiVie Bougez plus, bougez bus mobiVie sur mesure

Déposée le 17 août 2010 par Communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mobiVie Bougez plus, bougez bus mobiVie sur mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 9 place Charles de Gaulle BP 2956 - 03209 - VICHY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier domicilié(e) 9 place Charles de Gaulle BP 2956 - 03209 - VICHY cedex - France.

La marque mobiVie Bougez plus, bougez bus mobiVie sur mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobiVie Bougez plus, bougez bus mobiVie sur mesure est expirée depuis le 17 août 2020.


Communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 9 place Charles de Gaulle BP 2956 - 03209 - VICHY cedex - France


Communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier - 9 place Charles de Gaulle BP 2956 - 03209 - VICHY cedex - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; Services de transports urbains.