Présentation de la marque MEDITERRANEAN TALL SHIP'S REGATTA 2013 – TOULON
Déposée le 9 janvier 2013 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « MEDITERRANEAN TALL SHIP'S REGATTA 2013 – TOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE domicilié(e) 20 RUE NICOLAS PEIRESC, BP 536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 300 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULON PROVENCE MEDITERRANEE domicilié(e) 20 RUE NICOLAS PEIRESC, BP 536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France.
La marque MEDITERRANEAN TALL SHIP'S REGATTA 2013 – TOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, EPCI - 20 RUE NICOLAS PEIRESC, BP 536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France - SIREN 248300543
TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - 20 RUE NICOLAS PEIRESC, BP 536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
Coutellerie, fourchettes et cuillers.
Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.
Lampes de poche.
Porte-clefs de fantaisie, médailles.
– produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.
– gomme, rubans ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.
– parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
– statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux.
– objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
– verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
– sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
– vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
– jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu.
Publicité. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
– télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
– organisation de voyages. Informations en matière de transfert. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Location de véhicules. Réservation de places de voyage.
– imprimerie. Services de gravure. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie).
– divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
– services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
– services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Agences de surveillance nocturne. Consultation en matière de sécurité.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MEDITERRANEAN TALL SHIP'S REGATTA 2013 – TOULON"