Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARBES LOURDES PYRÉNÉES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES

Numéro de dépôt :
4351664
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2027
TARBES LOURDES PYRÉNÉES COMMUNAUTÉ D\'AGGLOMERATION de COMMUNAUTÉ D\'AGGLOMÉRATION TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES

Présentation de la marque TARBES LOURDES PYRÉNÉES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION

Déposée le 31 mars 2017 par la société COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TARBES LOURDES PYRÉNÉES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES domicilié(e) Zone tertiaire Pyrène, Aéro Pôle Téléport 1, CS 51331 - 65013 - TARBES cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 069 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Trémège, CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées domicilié(e) Zone tertiaire Pyrène, Aéro Pôle Téléport 1, CS 51331 - 65013 - TARBES cedex 9 - France.

La marque TARBES LOURDES PYRÉNÉES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARBES LOURDES PYRÉNÉES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES a également déposé les autres marques suivantes : INVEST IN TARBES LOURDES PYRENEES


COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES - Zone tertiaire Pyrène, Aéro Pôle Téléport 1, CS 51331 - 65013 - TARBES cedex 9 - France - SIREN 200069300


Gérard Trémège, CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Zone tertiaire Pyrène, Aéro Pôle Téléport 1, CS 51331 - 65013 - TARBES cedex 9 - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art ; lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques ; micro édition.