Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communaute d'Agglomeration Sophia Antipolis
/
La Bastide aux Violettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bastide aux Violettes
Communaute d'Agglomeration Sophia Antipolis

Numéro de dépôt :
4531867
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
La Bastide aux Violettes de Communaute d\'Agglomeration Sophia Antipolis

Présentation de la marque La Bastide aux Violettes

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par Communaute d'Agglomeration Sophia Antipolis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bastide aux Violettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Communaute d'Agglomeration Sophia Antipolis domicilié(e) 449 route des cretes - 06901 - sophia antipolis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communaute d'Agglomeration Sophia Antipolis, Madame Sonia ASSE MARTORELL domicilié(e) 449 route des cretes - 06901 - sophia antipolis - France.

La marque La Bastide aux Violettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastide aux Violettes arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

Communaute d'Agglomeration Sophia Antipolis a également déposé les autres marques suivantes : envibus , icilà d'envibus Transports collectifs à la demande


Communaute d'Agglomeration Sophia Antipolis - 449 route des cretes - 06901 - sophia antipolis - France


Communaute d'Agglomeration Sophia Antipolis, Madame Sonia ASSE MARTORELL - 449 route des cretes - 06901 - sophia antipolis - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.