E ENVIBUS

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS Bureaux : C/O CICA 2229, ROUTE DES CRETES 06560 VALBONNE

Présentation de la marque E ENVIBUS

Déposée le 29 avril 2004 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS Bureaux : C/O CICA 2229 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « E ENVIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS Bureaux : C/O CICA 2229 domicilié(e) Siège : Mairie d'Antibes, BP 2205,06600 ANTIBES Cedex - 06600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS C/O CICA domicilié(e) 2229, ROUTE DES CRETES,06560 VALBONNE - 06560 - France.

La marque E ENVIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ENVIBUS est expirée depuis le 29 avril 2014.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS Bureaux : C/O CICA 2229 a également déposé les autres marques suivantes : ENVINET , La Bastide aux Violettes , envibus , icilà d'envibus Transports collectifs à la demande