RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis

Présentation de la marque RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS

Déposée le 11 février 2014 par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis domicilié(e) 449 route des Crêtes, BP 43, Établissement Public de Coopération Intercommunale EPCI - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis domicilié(e) 449 route des Crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS est expirée depuis le 11 février 2024.

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis a également déposé les autres marques suivantes : Et si nous parlions de toit? , LE ROURET LA MAISON DU TERROIR , starteo télétravail & pépinière d'entreprises , icilà d'envibus , e TRIBUL , ottoeco , Otto et CO JE COVOITURE NATURELLEMENT! www.ottoetco.org , céparlà , anthéa antipolis théâtre d'antibes , j'écolomise!