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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI
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La Bastide aux Violettes
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Bastide aux Violettes
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI

Numéro de dépôt :
3631929
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/02/2019
La Bastide aux Violettes de Communauté d\'Agglomération Sophia Antipolis EPCI

Présentation de la marque La Bastide aux Violettes

Déposée le 24 février 2009 par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « La Bastide aux Violettes »

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI domicilié(e) Les Genêts, 449, Route des Crêtes,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis domicilié(e) Les Genêts, 449, Route des Crêtes,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastide aux Violettes est expirée depuis le 24 février 2019.

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI a également déposé les autres marques suivantes : Et si nous parlions de toit? , LE ROURET LA MAISON DU TERROIR , RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS , starteo télétravail & pépinière d'entreprises , icilà d'envibus , e TRIBUL , ottoeco , Otto et CO JE COVOITURE NATURELLEMENT! www.ottoetco.org , céparlà , anthéa antipolis théâtre d'antibes


Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI - Les Genêts, 449, Route des Crêtes,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France - SIREN 240600585


Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis - Les Genêts, 449, Route des Crêtes,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.