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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
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e TRIBUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e TRIBUL
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4037990
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/10/2023
e TRIBUL de Communauté d\'Agglomération Sophia Antipolis

Présentation de la marque e TRIBUL

Déposée le 8 octobre 2013 par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « e TRIBUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis domicilié(e) Les Genêts, 449 route des crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Mle BINDOCCI Marion domicilié(e) Les Genêts, 449 route des crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France.

La marque e TRIBUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e TRIBUL est expirée depuis le 8 octobre 2023.

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis a également déposé les autres marques suivantes : Et si nous parlions de toit? , LE ROURET LA MAISON DU TERROIR , RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS , starteo télétravail & pépinière d'entreprises , icilà d'envibus , ottoeco , Otto et CO JE COVOITURE NATURELLEMENT! www.ottoetco.org , céparlà , anthéa antipolis théâtre d'antibes , j'écolomise!


Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Les Genêts, 449 route des crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France - SIREN 240600585


Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Mle BINDOCCI Marion - Les Genêts, 449 route des crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 30 juin 2014 - Retrait partiel n°626344 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Fourniture d'accès à des bases de données.