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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
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céparlà
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

céparlà
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, EPCI

Numéro de dépôt :
3803897
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/02/2021
céparlà de Communauté d\'Agglomération Sophia Antipolis

Présentation de la marque céparlà

Déposée le 7 février 2011 par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « céparlà » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis domicilié(e) Les Genêts 449, Route des Crêtes - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis domicilié(e) Les Genêts 449, Route des Crêtes - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque céparlà a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque céparlà est expirée depuis le 7 février 2021.

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis a également déposé les autres marques suivantes : Et si nous parlions de toit? , LE ROURET LA MAISON DU TERROIR , RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS , starteo télétravail & pépinière d'entreprises , icilà d'envibus , e TRIBUL , ottoeco , Otto et CO JE COVOITURE NATURELLEMENT! www.ottoetco.org , anthéa antipolis théâtre d'antibes , j'écolomise!


Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, EPCI - Les Genêts 449, Route des Crêtes - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 240600585


Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis - Les Genêts 449, Route des Crêtes - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.