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Marques déposées par Communauté d'agglomération Seine Amont
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SILVER INNOV' PLATEFORME CHARLES-FOIX SEINE-AMONT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILVER INNOV' PLATEFORME CHARLES-FOIX SEINE-AMONT
Communauté d'agglomération Seine Amont, EPIC

Numéro de dépôt :
4144210
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
SILVER INNOV\' PLATEFORME CHARLES-FOIX SEINE-AMONT de Communauté d\'agglomération Seine Amont

Présentation de la marque SILVER INNOV' PLATEFORME CHARLES-FOIX SEINE-AMONT

Déposée le 12 décembre 2014 par Communauté d'agglomération Seine Amont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SILVER INNOV' PLATEFORME CHARLES-FOIX SEINE-AMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est Communauté d'agglomération Seine Amont, EPIC domicilié(e) 2 rue Waldeck Rousseau - 94600 - CHOSY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Seine amont, M. BAILLEUX GILLES domicilié(e) 2 rue Waldeck Rousseau - 94600 - CHOSY LE ROI - France.

La marque SILVER INNOV' PLATEFORME CHARLES-FOIX SEINE-AMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144210.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER INNOV' PLATEFORME CHARLES-FOIX SEINE-AMONT arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Communauté d'agglomération Seine Amont a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS URBAIN SEINE AMONT , BOURSE CHARLES FOIX


Communauté d'agglomération Seine Amont, EPIC - 2 rue Waldeck Rousseau - 94600 - CHOSY LE ROI - France


Communauté d'agglomération Seine amont, M. BAILLEUX GILLES - 2 rue Waldeck Rousseau - 94600 - CHOSY LE ROI - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Affaires immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).