Marque enregistrée - Marque en vigueur

le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Numéro de dépôt :
4492348
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique de Communauté d\'Agglomération Saumur Val de Loire

Présentation de la marque le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire domicilié(e) 11 Rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Camille Gaborit domicilié(e) 11 Rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

La marque le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Donne du Sport à ton Corps , ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise , Kyrielle Vos déchets au quotidien , EAUX Saumur Val de Loire


Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire - 11 Rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Madame Camille Gaborit - 11 Rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.