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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
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L'imagin'R Réseau des bibliothèques Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'imagin'R Réseau des bibliothèques Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Numéro de dépôt :
4494404
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'imagin\'R Réseau des bibliothèques Communauté d\'agglomération Saumur Val de Loire de Communauté d\'Agglomération Saumur Val de Loire

Présentation de la marque L'imagin'R Réseau des bibliothèques Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'imagin'R Réseau des bibliothèques Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire »

Le déposant est Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire domicilié(e) 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49407 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Camille Gaborit domicilié(e) 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire - 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49407 - Saumur - France


Madame Camille Gaborit - 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 18 février 2019 - Retrait total n°749390 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-18

Activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande.