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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
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Kyrielle Vos déchets au quotidien
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kyrielle Vos déchets au quotidien
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Numéro de dépôt :
4594858
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
Kyrielle Vos déchets au quotidien de Communauté d\'Agglomération Saumur Val de Loire

Présentation de la marque Kyrielle Vos déchets au quotidien

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kyrielle Vos déchets au quotidien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire domicilié(e) 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire, Monsieur Jean-Michel Marchand domicilié(e) 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

La marque Kyrielle Vos déchets au quotidien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kyrielle Vos déchets au quotidien arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Donne du Sport à ton Corps , ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise , le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique , EAUX Saumur Val de Loire


Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire - 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire, Monsieur Jean-Michel Marchand - 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.