Marque enregistrée - Marque en vigueur

Donne du Sport à ton Corps
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Numéro de dépôt :
4492345
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
Donne du Sport à ton Corps de Communauté d\'Agglomération Saumur Val de Loire

Présentation de la marque Donne du Sport à ton Corps

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Donne du Sport à ton Corps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire domicilié(e) 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Camille Gaborit domicilié(e) 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

La marque Donne du Sport à ton Corps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Donne du Sport à ton Corps arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise , le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique , Kyrielle Vos déchets au quotidien , EAUX Saumur Val de Loire


Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire - 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Madame Camille Gaborit - 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences.