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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
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avaé SAUMUR VAL-DE-LOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

avaé SAUMUR VAL-DE-LOIRE
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Numéro de dépôt :
4492346
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
avaé SAUMUR VAL-DE-LOIRE de Communauté d\'Agglomération Saumur Val de Loire

Présentation de la marque avaé SAUMUR VAL-DE-LOIRE

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « avaé SAUMUR VAL-DE-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire domicilié(e) 11 Rue du Maréchal-Leclerc - 49400 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Gaborit Camille domicilié(e) 11 Rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

La marque avaé SAUMUR VAL-DE-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque avaé SAUMUR VAL-DE-LOIRE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.


Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire - 11 Rue du Maréchal-Leclerc - 49400 - Saumur - France


Madame Gaborit Camille - 11 Rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Véhicules électriques ;

Transport ; location de véhicules.