Marque enregistrée - Marque en vigueur

SLAM BUS
Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Numéro de dépôt :
4578827
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2029
SLAM BUS de Communauté d\'Agglomération Saint-Lô Agglo

Présentation de la marque SLAM BUS

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SLAM BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo domicilié(e) 101 Rue Alexis de Tocqueville - 50008 - Saint-Lô - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile Fournier domicilié(e) 101 Rue alexis de Tocquveille - 50008 - Saint-Lô - France.

La marque SLAM BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLAM BUS arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo a également déposé les autres marques suivantes : SLAM TRANSPORT A LA DEMANDE , ilô 21 Incubateur de Talents Saint-Lô Agglo , SLAM COVOITURAGE , CENTRE AQUATIQUE SAINT-LO AGGLO , SLAM SAINT-LÔ AGGLO MOBILITES , SLAM AUTOSTOP , SAINT-LÔ AGGLO , Cyc'lô Passez au vélo avec L'AGGLO , Pôle Agglo 21 Espace d'innovation et de connexion Saint-Lô Agglo


Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo - 101 Rue Alexis de Tocqueville - 50008 - Saint-Lô - France


Madame Cécile Fournier - 101 Rue alexis de Tocquveille - 50008 - Saint-Lô - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.