Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cyc'lô Passez au vélo avec L'AGGLO
Communauté d'agglomération Saint-Lô Agglo

Numéro de dépôt :
4435971
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
Cyc\'lô Passez au vélo avec L\'AGGLO de Communauté d\'agglomération Saint-Lô Agglo

Présentation de la marque Cyc'lô Passez au vélo avec L'AGGLO

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par Communauté d'agglomération Saint-Lô Agglo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cyc'lô Passez au vélo avec L'AGGLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est Communauté d'agglomération Saint-Lô Agglo domicilié(e) 101 Rue Alexis de Tocqueville - 50008 - Saint-Lô Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile Fournier domicilié(e) 101 rue Alexis de Tocqueville - 50008 - Saint-Lô - France.

La marque Cyc'lô Passez au vélo avec L'AGGLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyc'lô Passez au vélo avec L'AGGLO arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

Communauté d'agglomération Saint-Lô Agglo a également déposé les autres marques suivantes : SLAM TRANSPORT A LA DEMANDE , ilô 21 Incubateur de Talents Saint-Lô Agglo , SLAM COVOITURAGE , CENTRE AQUATIQUE SAINT-LO AGGLO , SLAM SAINT-LÔ AGGLO MOBILITES , SLAM AUTOSTOP , SAINT-LÔ AGGLO , SLAM BUS , Pôle Agglo 21 Espace d'innovation et de connexion Saint-Lô Agglo


Communauté d'agglomération Saint-Lô Agglo - 101 Rue Alexis de Tocqueville - 50008 - Saint-Lô Cedex - France


Madame Cécile Fournier - 101 rue Alexis de Tocqueville - 50008 - Saint-Lô - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.