Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(CARA'MAG') LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI

Numéro de dépôt :
3743017
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
(CARA\'MAG\') LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE de Communauté d\'Agglomération Royan Atlantique

Présentation de la marque (CARA'MAG') LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE

Déposée le 1 juin 2010 par Communauté d'Agglomération Royan Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (CARA'MAG') LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI domicilié(e) 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Royan Atlantique domicilié(e) 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

La marque (CARA'MAG') LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (CARA'MAG') LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE est expirée depuis le 1 juin 2020.

Communauté d'Agglomération Royan Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : BUS CARA , cara'vel , NAUTISME ATLANTIQUE


Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI - 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.