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Marques déposées par Communauté d'agglomération Rochefort Océan
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L'Arsenal des mers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Arsenal des mers
Communauté d'agglomération Rochefort Océan

Numéro de dépôt :
4478285
Date de dépôt :
24/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2028
L\'Arsenal des mers de Communauté d\'agglomération Rochefort Océan

Présentation de la marque L'Arsenal des mers

Déposée par voie électronique le 24 août 2018 par Communauté d'agglomération Rochefort Océan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Arsenal des mers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est Communauté d'agglomération Rochefort Océan domicilié(e) 3 3 avenue Maurice Chupin - Parc des Fourriers - 17304 - Rochefort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Rochefort Océan, Monsieur Hervé BLANCHÉ domicilié(e) 3 avenue Maurice Chupin - 17304 - Rochefort - France.

La marque L'Arsenal des mers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arsenal des mers arrivera à expiration en date du 24 août 2028.


Communauté d'agglomération Rochefort Océan - 3 3 avenue Maurice Chupin - Parc des Fourriers - 17304 - Rochefort - France


Communauté d'agglomération Rochefort Océan, Monsieur Hervé BLANCHÉ - 3 avenue Maurice Chupin - 17304 - Rochefort - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Produits de l'imprimerie ;

Vêtements ;

Publicité ;

Éducation.