Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'info MÉTROPOLE Le magazine de l'agglomération rennaise sortir dans l'agglomération rennaise
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RENNES METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Numéro de dépôt :
3288690
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/04/2014
L\'info MÉTROPOLE Le magazine de l\'agglomération rennaise sortir dans l\'agglomération rennaise de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION RENNES METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Présentation de la marque L'info MÉTROPOLE Le magazine de l'agglomération rennaise sortir dans l'agglomération rennaise

Déposée le 29 avril 2004 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RENNES METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'info MÉTROPOLE Le magazine de l'agglomération rennaise sortir dans l'agglomération rennaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RENNES METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE domicilié(e) 16, Boulevard Leënnec,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GAUTIER Communauté d'agglomération domicilié(e) RENNES METROPOLE, 16, Boulevard Laênnec,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France.

La marque L'info MÉTROPOLE Le magazine de l'agglomération rennaise sortir dans l'agglomération rennaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'info MÉTROPOLE Le magazine de l'agglomération rennaise sortir dans l'agglomération rennaise est expirée depuis le 29 avril 2014.


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RENNES METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 16, Boulevard Leënnec,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France - SIREN 243500139


Monsieur Michel GAUTIER Communauté d'agglomération - RENNES METROPOLE, 16, Boulevard Laênnec,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques) ; rédaction, mise en page et impression d'un bulletin d'information de collectivité territoriale à destination des habitants de l'agglomération. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux ; reproduction de documents ; gestion des fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Transports ; distribution de journaux d'informations locales. Imprimerie ; services de gravure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure. Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou sportive et culturelle ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou sportifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.