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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723
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LE vélo STAR Un service de Rennes Métropole.
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE vélo STAR Un service de Rennes Métropole.
Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723

Numéro de dépôt :
3640891
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/04/2019
LE vélo STAR Un service de Rennes Métropole. de Communauté d\'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723

Présentation de la marque LE vélo STAR Un service de Rennes Métropole.

Déposée le 1 avril 2009 par la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE vélo STAR Un service de Rennes Métropole. »

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723 domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville,35207 RENNES Cedex 2 - 35207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENNES METROPOLE CS 20723 domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville,35207 RENNES Cedex 2 - 35207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 25 28 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE vélo STAR Un service de Rennes Métropole. est expirée depuis le 1 avril 2019.

Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723 a également déposé les autres marques suivantes : "LES CHAMPS LIBRES" , RENNES DESTINATION , Vivre en intelligence , LE vélo star , Korrigo, la carte bretonne des déplacements. , LE vélo STAR , TRITOUT LE TRI SELECTIF , Les Jacobins Centre des congrès Rennes Métropole Rennes Congress Center , Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center , RENNES MÉTROPOLE DESTINATION


Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723 - Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville,35207 RENNES Cedex 2 - 35207 - France - SIREN 243500139


RENNES METROPOLE CS 20723 - Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville,35207 RENNES Cedex 2 - 35207 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Service de location de vélos.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.