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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723
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LE vélo STAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE vélo STAR
Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723

Numéro de dépôt :
3640877
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/04/2019
LE vélo STAR de Communauté d\'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723

Présentation de la marque LE vélo STAR

Déposée le 1 avril 2009 par la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE vélo STAR »

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723 domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville,35207 RENNES Cedex 2 - 35207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENNES METROPOLE CS 20723 domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville,35207 RENNES Cedex 2 - 35207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 25 28 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE vélo STAR est expirée depuis le 1 avril 2019.

Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723 a également déposé les autres marques suivantes : "LES CHAMPS LIBRES" , RENNES DESTINATION , Vivre en intelligence , LE vélo star , Korrigo, la carte bretonne des déplacements. , LE vélo STAR Un service de Rennes Métropole. , TRITOUT LE TRI SELECTIF , Les Jacobins Centre des congrès Rennes Métropole Rennes Congress Center , Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center , RENNES MÉTROPOLE DESTINATION


Communauté d'agglomération Rennes Métropole Etablissement Public de Coopération Intercommunale CS 20723 - Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville,35207 RENNES Cedex 2 - 35207 - France - SIREN 243500139


RENNES METROPOLE CS 20723 - Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville,35207 RENNES Cedex 2 - 35207 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Service de location de vélos.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.