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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole
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Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center
Communauté d'agglomération Rennes Métropole, Etablissement Public de coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3882143
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center de Communauté d\'agglomération Rennes Métropole

Présentation de la marque Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center

Déposée le 16 décembre 2011 par la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Rennes Métropole domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le couvent des Jacobins Centre des congrès Rennes Rennes Congress Center est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Communauté d'agglomération Rennes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : "LES CHAMPS LIBRES" , RENNES DESTINATION , Vivre en intelligence , LE vélo star , Korrigo, la carte bretonne des déplacements. , LE vélo STAR , LE vélo STAR Un service de Rennes Métropole. , TRITOUT LE TRI SELECTIF , Les Jacobins Centre des congrès Rennes Métropole Rennes Congress Center , RENNES MÉTROPOLE DESTINATION


Communauté d'agglomération Rennes Métropole, Etablissement Public de coopération Intercommunale - Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France - SIREN 243500139


AVOXA, M. Bertrand ERMENEUX - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits de l'imprimerie. Photographies. Affiches. Albums. Almanachs. Autocollants (articles de papeterie). Boîtes en carton ou en papier. Brochures. Cahiers. Calendriers. Carnets. Catalogues. Chemises pour documents. Fournitures pour le dessin. Enveloppes (papeterie). Feuilles (papeterie). Images. Impressions. Imprimés. Journaux. Livres. Manuels. Articles de papeterie. Périodiques. Plans. Prospectus. Publications. Représentations graphiques. Revues (périodiques). Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Fournitures scolaires. Tickets (billets) ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles. Relations publiques ;

Organisation et conduite de congrès, de colloques, de concerts, de conférences, de séminaires, de symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de musées (présentation, exposition). Projection de films cinématographiques. Représentations théâtrales. Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement. Représentations de spectacles ;

Cafés-restaurants. Location de salles réunions. Location de salles de réunion pour des rencontres de citoyens. Restauration (repas). Services de traiteur.