COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION POLE AZUR PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Numéro de dépôt :
3218576
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
02/04/2023
Présentation de la marque POLE AZUR PROVENCE
Déposée le 2 avril 2003 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION POLE AZUR PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « POLE AZUR PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION POLE AZUR PROVENCE domicilié(e) 57 AVENUE PIERRE SEMARD, BP 91015 - 06131 - GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION POLE AZUR PROVENCE domicilié(e) 57 AVENUE PIERRE SEMARD, BP 91015 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.
La marque POLE AZUR PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLE AZUR PROVENCE est expirée depuis le 2 avril 2023.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION POLE AZUR PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 57 AVENUE PIERRE SEMARD, BP 91015 - 06131 - GRASSE CEDEX - France - SIREN 240600460
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION POLE AZUR PROVENCE - 57 AVENUE PIERRE SEMARD, BP 91015 - 06131 - GRASSE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2525118 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-03-18
Administration commerciale. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Service de transmission d'informations par site Internet et par site Intranet. Activités culturelles et sportives. Production de film. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloque, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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