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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Orléans Val de LoireTODO
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VELO+
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELO+
Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3492193
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2027
VELO+ de Communauté d\'Agglomération Orléans Val de Loire

Présentation de la marque VELO+

Déposée le 30 mars 2007 par Communauté d'Agglomération Orléans Val de LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELO+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Orléans Val de LoireTODO domicilié(e) 5 Place du 6 juin 1944 - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme BOGILLOT-SAWRA Anne-Karine domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque VELO+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELO+ arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Le pavillon DES PRODUCTEURS LOCAUX , L AGGLO ORLEANS VAL DE LOIRE , LAB'O , AGREEN TECH VALLEY , L AGGLO , QUALIPROX , LOUE ZEN , AGREEN TECH VALLEY POLE D EXCELLENCE , LAB'O , INTERIVES


Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire, Collectivité territoriale - 5 Place du 6 juin 1944 - 45000 - ORLEANS - France


LEGI-MARK, Mme BOGILLOT-SAWRA Anne-Karine - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644756 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29

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