Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, EPCU
Numéro de dépôt :
4307671
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/10/2026
Présentation de la marque Le pavillon DES PRODUCTEURS LOCAUX
Déposée le 13 octobre 2016 par la société Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Le pavillon DES PRODUCTEURS LOCAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la société Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire domicilié(e) 5 place du 6 juin 1944, BP 95801 - 45058 - ORLEANS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 500 468 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire domicilié(e) 5 place du 6 juin 1944, BP 95801 - 45058 - ORLEANS CEDEX 1 - France.
La marque Le pavillon DES PRODUCTEURS LOCAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307671.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, EPCU - 5 place du 6 juin 1944, BP 95801 - 45058 - ORLEANS CEDEX 1 - France - SIREN 244500468
Monsieur le Président, Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire - 5 place du 6 juin 1944, BP 95801 - 45058 - ORLEANS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Fruits et légumes frais ; fruits et légumes conservés, transformés, cuits ; fruits et légumes secs ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; miel ; moutarde ; épices ; biscuits ; sucreries ; vinaigre ; confitures ; compotes ; conserves de viande ; fruits séchés ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles ; beurre ; charcuterie ; herbes aromatiques ; sucre ; gelées ; fromages ; produits forestiers ni préparés ni transformés ; bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits ; limonades, apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées ; cidres ; digestifs ; vins ; spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le pavillon DES PRODUCTEURS LOCAUX"
