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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
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VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, EPCI

Numéro de dépôt :
4362494
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE

Présentation de la marque VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE domicilié(e) 3 RUE DU COLISEE - 30947 - NIMES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 000 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, M. Yann Gourdon, SECRETARIAT GENERAL domicilié(e) 3 RUE DU COLISEE - 30947 - NIMES - France.

La marque VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : NIMES METROPOLE , BANG , DIAGONAL , JM' Journées Méditerranéennes des Saveurs , NÎMES METROPOLE , eau de nîmes métropole , desvisageslagglo , NMJF , STADE NAUTIQUE NEMAUSA , NÎMES AGGLO RANDO


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, EPCI - 3 RUE DU COLISEE - 30947 - NIMES CEDEX 9 - France - SIREN 243000643


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, M. Yann Gourdon, SECRETARIAT GENERAL - 3 RUE DU COLISEE - 30947 - NIMES - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.