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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
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Le Carré De L'eau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Carré De L'eau
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE

Numéro de dépôt :
4525322
Date de dépôt :
14/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2029
Le Carré De L\'eau de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE

Présentation de la marque Le Carré De L'eau

Déposée par voie électronique le 14 février 2019 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Carré De L'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE domicilié(e) 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, Monsieur PHILIPPE GAUZY domicilié(e) 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES - France.

La marque Le Carré De L'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré De L'eau arrivera à expiration en date du 14 février 2029.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : NIMES METROPOLE , BANG , DIAGONAL , JM' Journées Méditerranéennes des Saveurs , NÎMES METROPOLE , eau de nîmes métropole , desvisageslagglo , NMJF , VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE , STADE NAUTIQUE NEMAUSA


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE - 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES - France


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, Monsieur PHILIPPE GAUZY - 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Imprimés, journaux, revues, bandes dessinées, prospectus, dépliants, brochures, programmes, dossiers de presse, livres, couvertures de livres, affiches, cartes d'invitation, cartes d'identification ;

Services de montage, de reproduction, de présentation et de location de films, de vidéos et d'autres émissions de télévision ; montage et reproduction de paroles, de textes, d'enregistrements audio et vidéo stockés sur cassettes vidéo et/ou audiocassettes, bandes magnétiques et disques acoustiques ainsi que de jeux vidéo, ayant trait au thème de l'eau ; formation, enseignement, divertissement ; activités culturelles ; organisation et représentation de spectacles, de jeux-concours, comme émissions, le cas échéant, en direct, à la radio ou à la télévision ; montage d'annonces publicitaires télévisées et radiophoniques ; organisation de concours dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et du divertissement ; organisation de cours par correspondance ; édition et diffusion de livres, revues et autres imprimés, ainsi que les supports de données électroniques s'y rapportant ;

Services de développement (élaboration) de logiciels pour servir d'animations pédagogiques autour du thème de l'eau ; conseils techniques en matière du multimédia destiné au thème de l'eau ; enregistrement, traitement, sauvegarde et transmission de données contre paiement dans le domaine de l'eau.