Marque expirée - Marque en non vigueur
VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR
Numéro de dépôt :
3569358
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018
Présentation de la marque VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR
Déposée le 9 avril 2008 par la société Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR est expirée depuis le 9 avril 2018.
Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur EPCI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21