Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION METZ MÉTROPOLE – CA2M Etablissement public de coopération intercommunale
/
– LE TRI, TOUT UN ART !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– LE TRI, TOUT UN ART !
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION METZ MÉTROPOLE – CA2M Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3342724
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
– LE TRI, TOUT UN ART ! de COMMUNAUTÉ D\'AGGLOMÉRATION METZ MÉTROPOLE – CA2M Etablissement public de coopération intercommunale

Présentation de la marque – LE TRI, TOUT UN ART !

Déposée le 11 février 2005 par la société COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION METZ MÉTROPOLE – CA2M Etablissement public de coopération intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – LE TRI, TOUT UN ART ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la société COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION METZ MÉTROPOLE – CA2M Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 4, rue Marconi, BP 55025,57071 METZ CEDEX 3 - 57071 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 700 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération de Metz Métropole A l'attention de Maryaline CODRON domicilié(e) 4, rue Marconi, BP 55025,57071 METZ CEDEX 3 - 57071 - France.

La marque – LE TRI, TOUT UN ART ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – LE TRI, TOUT UN ART ! est expirée depuis le 11 février 2015.


COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION METZ MÉTROPOLE – CA2M Etablissement public de coopération intercommunale - 4, rue Marconi, BP 55025,57071 METZ CEDEX 3 - 57071 - France - SIREN 245700240


Communauté d'Agglomération de Metz Métropole A l'attention de Maryaline CODRON - 4, rue Marconi, BP 55025,57071 METZ CEDEX 3 - 57071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

– tri des déchets et de matières premières de récupération. – traitement des déchets. – recyclage des déchets.