Marque enregistrée - Marque en vigueur

A l'air libre! Festival International de Fanfares Melun Val de Seine
Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Monsieur Louis Vogel, Président

Numéro de dépôt :
4323315
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2026
A l\'air libre! Festival International de Fanfares Melun Val de Seine de Communauté d\'Agglomération Melun Val de Seine

Présentation de la marque A l'air libre! Festival International de Fanfares Melun Val de Seine

Déposée le 8 décembre 2016 par la société Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A l'air libre! Festival International de Fanfares Melun Val de Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine domicilié(e) 297 rue Rousseau Vaudran, CS 30187 - 77198 - DAMMARIE-LES-LYS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 700 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Monsieur Louis Vogel, Président domicilié(e) 297 rue Rousseau Vaudran, CS 30187 - 77198 - DAMMARIE-LES-LYS Cedex - France.

La marque A l'air libre! Festival International de Fanfares Melun Val de Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A l'air libre! Festival International de Fanfares Melun Val de Seine arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER Tous entrepreneurs avec Melun Val de Seine , MeliVélo


Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Monsieur Louis Vogel, Président - 297 rue Rousseau Vaudran, CS 30187 - 77198 - DAMMARIE-LES-LYS Cedex - France - SIREN 247700057


Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Monsieur Louis Vogel, Président - 297 rue Rousseau Vaudran, CS 30187 - 77198 - DAMMARIE-LES-LYS Cedex - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Divertissement ; activités sportives et culturelles.