Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Métropol
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE, EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Numéro de dépôt :
4062307
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
Le Métropol de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE

Présentation de la marque Le Métropol

Déposée le 21 février 2014 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Métropol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE domicilié(e) 64, avenue Georges Dumas - 87031 - LIMOGES Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 719 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, Communauté d'Agglomération Limoges Métropole, Direction de la Communication domicilié(e) 64 avenue Georges Dumas - 87031 - LIMOGES Cedex 01 - France.

La marque Le Métropol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Métropol est expirée depuis le 21 février 2024.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : “ COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE ” , LIMOGES METROPOLE , L'ACTUALITE DE LIMOGES METROPOLE POINT.COMMUN , AGGLO LIMOGES METROPOLE


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE, EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 64, avenue Georges Dumas - 87031 - LIMOGES Cedex 01 - France - SIREN 248719312


Monsieur le Président, Communauté d'Agglomération Limoges Métropole, Direction de la Communication - 64 avenue Georges Dumas - 87031 - LIMOGES Cedex 01 - France


Republication pour erratum - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Errata de la publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; livres ; journaux ; brochures.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres.