Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGGLO LIMOGES METROPOLE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE

Numéro de dépôt :
3342709
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
AGGLO LIMOGES METROPOLE de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE

Présentation de la marque AGGLO LIMOGES METROPOLE

Déposée le 31 janvier 2005 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGGLO LIMOGES METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE domicilié(e) 64, AVENUE GEORGES DUMAS,87031 LIMOGES CEDEX 1 - 87031 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE domicilié(e) 64 AVENUE GEORGES DUMAS,87031 LIMOGES CEDEX 1 - 87031 - France.

La marque AGGLO LIMOGES METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGGLO LIMOGES METROPOLE est expirée depuis le 31 janvier 2015.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : “ COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE ” , Le Métropol , LIMOGES METROPOLE , L'ACTUALITE DE LIMOGES METROPOLE POINT.COMMUN


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE - 64, AVENUE GEORGES DUMAS,87031 LIMOGES CEDEX 1 - 87031 - France


MONSIEUR LE PRESIDENT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE - 64 AVENUE GEORGES DUMAS,87031 LIMOGES CEDEX 1 - 87031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matière autocollante) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papiers cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (papier ou matières plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, foulards, cravates bonneterie. Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Information en matière de construction. Supervision de travaux de construction. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Agence de presse ou d'information. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Transport. Informations en matière de transport. Tirage de photographies. Traitement des déchets (transformations) tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Education ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.