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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération Limoges Métropole
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V'LiM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V'LiM
Communauté d'agglomération Limoges Métropole, Direction Aménagement Déplacements-Grands Projets

Numéro de dépôt :
4056031
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/12/2023
V\'LiM de Communauté d\'agglomération Limoges Métropole

Présentation de la marque V'LiM

Déposée le 16 décembre 2013 par la société Communauté d'agglomération Limoges Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « V'LiM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Limoges Métropole domicilié(e) 64 avenue Georges Dumas - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 719 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Limoges Métropole, Direction Aménagement Déplacements-Grands Projets domicilié(e) 64 avenue Georges Dumas - 87000 - LIMOGES - France.

La marque V'LiM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 25 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V'LiM est expirée depuis le 16 décembre 2023.


Communauté d'agglomération Limoges Métropole, Direction Aménagement Déplacements-Grands Projets - 64 avenue Georges Dumas - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 248719312


Communauté d'agglomération Limoges Métropole, Direction Aménagement Déplacements-Grands Projets - 64 avenue Georges Dumas - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Vêtements de protection contre les accidents en vélo (casque, gilet).

Vélo (véhicule) et véhicule d'exploitation.

Brochures de communication (plaquettes présentant le service, contrat de location des vélos, règlement de location des vélos, fiches d'état des lieux des vélos).

Vêtements de service (tee-shirt, polos, vestes polaire, veste sans manche).

Organisation d'une campagne de promotion du service de location vélo sur les supports de communication (affiches).

Service de location de vélos intégrant un service d'entretien et de réparation des vélos.

Service de location vélos aux particuliers (transports).