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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS
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LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS, EPCI

Numéro de dépôt :
4055440
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2023
LE PARISIS COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION LE PARISIS

Présentation de la marque LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS

Déposée le 6 décembre 2013 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS domicilié(e) 271 CHAUSEE JULES CESAR - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 500 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS, M. LE PRESIDENT domicilié(e) 271 CHAUSEE JULES CESAR - 24100 - BEAUCHAMP - France.

La marque LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 27 28 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS est expirée depuis le 6 décembre 2023.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES NYMPHEAS DU PARISIS , LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES GRANDS BAINS DU PARISIS


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS, EPCI - 271 CHAUSEE JULES CESAR - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 249500521


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS, M. LE PRESIDENT - 271 CHAUSEE JULES CESAR - 24100 - BEAUCHAMP - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis de gymnastique ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.