Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
/
VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE, EPCI

Numéro de dépôt :
3837632
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE

Présentation de la marque VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER

Déposée le 6 juin 2011 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE domicilié(e) 22 AVENUE DU 3EME MILLENAIRE - 34630 - SAINT THIBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 400 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE domicilié(e) 22 AVENUE DU 3EME MILLENAIRE - 34630 - SAINT THIBERY - France.

La marque VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER est expirée depuis le 6 juin 2021.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : LE PANTAGRUELON , LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD! , Cuvée Naturiste , HERAULT MEDITERRANEE Communauté d'Agglomération , Hérault MÉDITERRANÉE Communauté d'Agglomération , L'ART DE VIVRE HÉRAULT MEDITERRANÉE


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE, EPCI - 22 AVENUE DU 3EME MILLENAIRE - 34630 - SAINT THIBERY - France - SIREN 243400819


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE - 22 AVENUE DU 3EME MILLENAIRE - 34630 - SAINT THIBERY - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Etudes de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.