Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
/
LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD!
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE, EPCI

Numéro de dépôt :
3798741
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
LA COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD! de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE

Présentation de la marque LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD!

Déposée le 12 janvier 2011 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE domicilié(e) 22 avenue du 3ème millénaire - 34630 - SAINT THIBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 400 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE domicilié(e) 22 avenue du 3ème millénaire - 34630 - SAINT THIBERY - France.

La marque LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD! est expirée depuis le 12 janvier 2021.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : LE PANTAGRUELON , VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER , Cuvée Naturiste , HERAULT MEDITERRANEE Communauté d'Agglomération , Hérault MÉDITERRANÉE Communauté d'Agglomération , L'ART DE VIVRE HÉRAULT MEDITERRANÉE


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE, EPCI - 22 avenue du 3ème millénaire - 34630 - SAINT THIBERY - France - SIREN 243400819


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE - 22 avenue du 3ème millénaire - 34630 - SAINT THIBERY - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Etudes de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.