Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée Naturiste
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE – CAHM Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3397286
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015
Cuvée Naturiste de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE – CAHM Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque Cuvée Naturiste

Déposée le 28 septembre 2005 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE – CAHM Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Naturiste »

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE – CAHM Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) ZI Le Causse, 22, avenue du 3ème Millénaire, BP 26,34630 SAINT-THIBERY - 34630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 400 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur Général CAHM domicilié(e) ZI Le Causse, 22, avenue du 3ème Millénaire, BP 26,34630 SAINT-THIBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Naturiste est expirée depuis le 28 septembre 2015.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE – CAHM Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : LE PANTAGRUELON , LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD! , VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTER , HERAULT MEDITERRANEE Communauté d'Agglomération , Hérault MÉDITERRANÉE Communauté d'Agglomération , L'ART DE VIVRE HÉRAULT MEDITERRANÉE


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE – CAHM Etablissement Public de Coopération Intercommunale - ZI Le Causse, 22, avenue du 3ème Millénaire, BP 26,34630 SAINT-THIBERY - 34630 - France - SIREN 243400819


Monsieur le Directeur Général CAHM - ZI Le Causse, 22, avenue du 3ème Millénaire, BP 26,34630 SAINT-THIBERY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseil en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Relations publiques. Education, formation, divertissement. Activités culturelles, services de loisirs, publication de livres ; organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (outre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.