LE RUGBY A DE L'AVENIR EVRY 2017 CENTRE ESSONNE / RIS-ORANGIS DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE RUGBY A DE L'AVENIR EVRY 2017 CENTRE ESSONNE / RIS-ORANGIS DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3912706
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
Présentation de la marque LE RUGBY A DE L'AVENIR EVRY 2017 CENTRE ESSONNE / RIS-ORANGIS DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Déposée le 10 avril 2012 par Communauté d'agglomération Evry Centre EssonneTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE RUGBY A DE L'AVENIR EVRY 2017 CENTRE ESSONNE / RIS-ORANGIS DEPARTEMENT DE L'ESSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est Communauté d'agglomération Evry Centre EssonneTODO domicilié(e) 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes - 91054 - EVRY CENTRE ESSONNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 100 348 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, M. Colson Thomas domicilié(e) 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes - 91054 - EVRY CENTRE ESSONNE Cedex - France.
La marque LE RUGBY A DE L'AVENIR EVRY 2017 CENTRE ESSONNE / RIS-ORANGIS DEPARTEMENT DE L'ESSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912706.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUGBY A DE L'AVENIR EVRY 2017 CENTRE ESSONNE / RIS-ORANGIS DEPARTEMENT DE L'ESSONNE est expirée depuis le 10 avril 2022.
Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, Collectivité territoriale - 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes - 91054 - EVRY CENTRE ESSONNE Cedex - France - SIREN 249100348
Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, M. Colson Thomas - 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes - 91054 - EVRY CENTRE ESSONNE Cedex - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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