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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne
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Le Plan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Plan
Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, EPCI

Numéro de dépôt :
4198413
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2025
Le Plan de Communauté d\'agglomération Évry Centre Essonne

Présentation de la marque Le Plan

Déposée le 22 juillet 2015 par la société Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Plan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne domicilié(e) 500 place des Champs Élysées, BP 62, Courcouronnes, 91054 ÉVRY CENTRE ESSONNE Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 100 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Le Plan, M. SID DAVID domicilié(e) 1 avenue Louis Aragon - 91130 - RIS-ORANGIS - France.

La marque Le Plan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Plan arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.


Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, EPCI - 500 place des Champs Élysées, BP 62, Courcouronnes, 91054 ÉVRY CENTRE ESSONNE Cedex 02 - France - SIREN 249100348


Régie Le Plan, M. SID DAVID - 1 avenue Louis Aragon - 91130 - RIS-ORANGIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.