Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Communauté d'agglomération Est Ensemble
/
PASS AGGLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS AGGLO
Communauté d'agglomération Est Ensemble, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
4021698
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
PASS AGGLO de Communauté d\'agglomération Est Ensemble

Présentation de la marque PASS AGGLO

Déposée le 15 juillet 2013 par la société Communauté d'agglomération Est Ensemble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASS AGGLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Est Ensemble domicilié(e) Hôtel d'agglomération, 100 Avenue Gaston Roussel - 93232 - ROMAINVILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Est Ensemble, M. Gérard Cosme domicilié(e) Hôtel d'agglomération, 100 Avenue Gaston Roussel - 93232 - ROMAINVILLE Cedex - France.

La marque PASS AGGLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS AGGLO est expirée depuis le 15 juillet 2023.


Communauté d'agglomération Est Ensemble, Communauté d'agglomération - Hôtel d'agglomération, 100 Avenue Gaston Roussel - 93232 - ROMAINVILLE Cedex - France - SIREN 200023430


Communauté d'agglomération Est Ensemble, M. Gérard Cosme - Hôtel d'agglomération, 100 Avenue Gaston Roussel - 93232 - ROMAINVILLE Cedex - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Affiches ; cartes ; prospectus ; brochures.