Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARC DU HAUT-FOURNEAU UCKANGE U4
Communauté d'Agglomération du Val de Fensch

Numéro de dépôt :
4682171
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
PARC DU HAUT-FOURNEAU UCKANGE U4 de Communauté d\'Agglomération du Val de Fensch

Présentation de la marque PARC DU HAUT-FOURNEAU UCKANGE U4

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par Communauté d'Agglomération du Val de Fensch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARC DU HAUT-FOURNEAU UCKANGE U4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Val de Fensch domicilié(e) 10 rue de Wendel - 57700 - HAYANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Val de Fensch, Madame Dominique ZACCARO domicilié(e) 10 rue de Wendel - 57700 - HAYANGE - France.

La marque PARC DU HAUT-FOURNEAU UCKANGE U4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682171.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DU HAUT-FOURNEAU UCKANGE U4 arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

Communauté d'Agglomération du Val de Fensch a également déposé les autres marques suivantes : So Fensch SAVOIR -FAIRE MADE IN FENSCH


Communauté d'Agglomération du Val de Fensch - 10 rue de Wendel - 57700 - HAYANGE - France


Communauté d'Agglomération du Val de Fensch, Madame Dominique ZACCARO - 10 rue de Wendel - 57700 - HAYANGE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.