Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ValVert CROIX BLANCHE L'univers de l'habitat durable et intelligent
Communauté d'agglomération du Val d'Orge, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3783289
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
ValVert CROIX BLANCHE L\'univers de l\'habitat durable et intelligent de Communauté d\'agglomération du Val d\'Orge

Présentation de la marque ValVert CROIX BLANCHE L'univers de l'habitat durable et intelligent

Déposée le 12 novembre 2010 par la société Communauté d'agglomération du Val d'Orge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ValVert CROIX BLANCHE L'univers de l'habitat durable et intelligent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération du Val d'Orge domicilié(e) 1 Place Saint-Exupéry La Maréchaussée - 91700 - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 100 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du Val d'Orge domicilié(e) 1 Place Saint-Exupéry La Maréchaussée - 91700 - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - France.

La marque ValVert CROIX BLANCHE L'univers de l'habitat durable et intelligent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ValVert CROIX BLANCHE L'univers de l'habitat durable et intelligent est expirée depuis le 12 novembre 2020.

Communauté d'agglomération du Val d'Orge a également déposé les autres marques suivantes : Coeur d'Essonne Agglomération


Communauté d'agglomération du Val d'Orge, Etablissement public de coopération intercommunale - 1 Place Saint-Exupéry La Maréchaussée - 91700 - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - France - SIREN 249100504


Communauté d'agglomération du Val d'Orge - 1 Place Saint-Exupéry La Maréchaussée - 91700 - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552048 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Services comptables : conseil en relations publiques ; services administratifs combinés de bureau ; organisation de foires, salons professionnels et congrès. Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité : agence de placement de main d'oeuvre, agence de travail temporaire à savoir : mise à disposition de personnel. Construction d'édifices permanents ; ; information en matière de construction ; Centres d'appels (gestion, exploitation de ). Formation continue d'adultes ; ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrés ; ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services juridiques ; services d'architecture ; services de géomètres ; ingénierie ; études techniques ; analyses, essais et inspections techniques ; recherche développement en biotechnologie ; conseil en construction ; conseils en matiere d'économie d'énergie ; Services de restauration (alimentation). Services vétérinaires ; ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'aménagement paysager.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.