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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS
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INOSPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INOSPORT
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3769748
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/05/2027
INOSPORT de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS

Présentation de la marque INOSPORT

Déposée le 28 septembre 2010 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « INOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS, Etablissement public domicilié(e) 40 rue de Mainssieux, CS 80363 - 38516 - VOIRON CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP Leclere & Louvier, M. Louvier Josquin domicilié(e) 25 RUE Pierre Sémard - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque INOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque INOSPORT arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : INOSPORT


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS, Etablissement public - 40 rue de Mainssieux, CS 80363 - 38516 - VOIRON CEDEX - France


SCP Leclere & Louvier, M. Louvier Josquin - 25 RUE Pierre Sémard - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2650196 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-05-24

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.