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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
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COMPOST ALIMENT-TERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPOST ALIMENT-TERRE
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais, EPCI

Numéro de dépôt :
3244992
Date de dépôt :
02/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2023
COMPOST ALIMENT-TERRE de Communauté d\'agglomération du Pays Voironnais

Présentation de la marque COMPOST ALIMENT-TERRE

Déposée le 2 septembre 2003 par la société Communauté d'agglomération du Pays Voironnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOST ALIMENT-TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération du Pays Voironnais domicilié(e) 40, Rue Mainssieux, CS 80363 - 38516 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 800 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique GROSS, Communauté d'agglomération du Pays Voironnais domicilié(e) Immeuble le QUARTZ, 40 Rue Mainssieux, CS 80363 - 38516 - VOIRON CEDEX - France.

La marque COMPOST ALIMENT-TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOST ALIMENT-TERRE est expirée depuis le 2 septembre 2023.

Communauté d'agglomération du Pays Voironnais a également déposé les autres marques suivantes : Pays Voironnais


Communauté d'agglomération du Pays Voironnais, EPCI - 40, Rue Mainssieux, CS 80363 - 38516 - VOIRON - France - SIREN 243800984


Frédérique GROSS, Communauté d'agglomération du Pays Voironnais - Immeuble le QUARTZ, 40 Rue Mainssieux, CS 80363 - 38516 - VOIRON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535377 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-07-12

Engrais pour Les Terres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.